Règlement intérieur du primaire

Le règlement intérieur des élèves Sites Tsimbazaza et Amparibe

Préambule

Le règlement intérieur institue les règles de vie et régit les rapports entre les acteurs de la
communauté. Il est le texte de référence de l’établissement.
L’inscription d’un élève aux Collèges de France vaut adhésion au règlement intérieur de
l’établissement et engagementà le respecter.
Il s’inspire des principes qui fondent l’école française :

Neutralité et laïcité conformément à la Charte de la Laïcité
Devoir de tolérance et de respect des personnes quel que soit leur statut, leur ethnie,
leurs convictions et leurs opinions
Protection contre toute agression physique, verbale ou morale et interdiction de la violence
Respect des biens matériels.

Introduction

La réussite du projet scolaire de l’enfant engage toute la communauté éducative : l’équipe
pédagogique, les parents et l’élève lui-même.
L’établissement s’engage à offrir aux élèves les meilleures conditions d’apprentissage leur
permettant d’acquérir tous les savoirs, savoir-faire et savoir-être dont ils ont besoin.
Par conséquent, les règles non exhaustives qui suivent ont été élaborées par les représentants de
tous les membres de la communauté scolaire : élèves, professeurs, équipes éducative et
administrative. Elles ont été approuvées comme étant celles qui doivent faciliter le bon
déroulement de la Vie scolaire, en collaboration avec les parents d’élèves.
Tout élève entrant aux COLLEGES DE FRANCE doit s’engager à respecter le présent Règlement
Intérieur. Il en est de même pour les parents signataires de ce document.

Horaires de surveillance

A 7h30 le matin et 13h l’après-midi : prise en charge des élèves par leurs enseignants respectifs,
dans l’enceinte de l’école jusqu’à la reprise des cours.

Horaires des classes

a) Pour tous les élèves :

Maternelle:

Matin de 8h à 11h20 (lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi)
Après-midi de 13h30 à 15h20 (lundi, mardi, jeudi et vendredi)

b) Pour les élèves bénéficiant des activités pédagogiques complémentaires :

De 8h à 11h des ateliers du samedi matin

c) Pause méridienne :

De 11h30 à 13h30 (lundi, mardi, jeudi, vendredi), les élèves de l’élémentaire (CP  CM2)
peuvent prendre leur repas dans l’enceinte de l’école. Ils sont surveillés par du personnel
des Collèges de France.

Les élèves sont tenus d’arriver 1⁄4 d’heure avant les heures de cours et partir, dans la
mesure du possible, juste après l’arrêt des cours, afin d’éviter les attroupements.
Avant ou après les horaires de surveillance, l’école n’est plus responsable des élèves qui ne
doivent pas rester aux alentours de l’école sauf en cas de force majeure. Le service de
gardiennage n’est pas habilité à prendre cette responsabilité.

Retards et absences

Dès que les cours commencent, tout élève en retard doit se rendre au bureau de la vie
scolaire avec sa carte et ne peut entrer en classe qu’avec l’accord écrit du responsable. Cette
carte doit être obligatoirement en sa possession tous les jours.
En cas d’absence de plus de 3 jours pour raison de santé, un certificat médical doit être présenté.

Maladies infantiles contagieuses

Elles sont soumises à des détections fixées par le centre de santé de base (CSB2) auquel l’école
est rattachée, les élèves ne devraient donc reprendre les cours qu’avec un certificat médical.
Par mesure de sécurité, tout élève présentant des traces d’éruption cutanée sur le corps ou
ayant les yeux anormalement rouges, ne sera admis en classe que sur présentation d’un
certificat médical attestant la non- contagion.

Tenue vestimentaire et propreté

Les enfants doivent avoir une tenue vestimentaire propre et correcte : pas de nombril à
l’air, de décolleté indécent, de dos nu ou de jeans déchirés !
Les cheveux longs, les coiffures excentriques à la mode et les boucles d’oreilles sont interdits chez
les garçons.
Le tatouage, le piercing et les mèches colorées sont interdits chez les filles et les garçons.
Les élèves présentant des poux sont immédiatement renvoyés chez eux et ne peuvent
reprendre les coursqu’après constat et accord du responsable de la Vie Scolaire.

Discipline

Les élèves n’ont pas le droit de sortir de l’enceinte de l’établissement, pendant les heures de
cours, de surveillance ou de récréation. Ils doivent être pourvus de tout ce qui leur est
indispensable (cahier, chemise cartonnée ou goûter…) avant de franchir le portail, le matin et
l’après-midi.
Un enfant ne pourra être accepté en classe s’il n’a pas ses livres et ses fournitures
règlementaires Un effort est demandé aux parents pour donner à leurs enfants une bonne
condition de travail.
Tout manquement au règlement est sanctionné, la décision étant prise en conseil des maîtres.
Tout acte d’agression verbale ou physique entraîne une sanction graduée et proportionnée.
Les Collèges de France déclinent toute responsabilité sur la perte ou la détérioration d’objets
autres que les effets scolaires apportés par les élèves. Sont interdits les bijoux en or,
téléphones portables, montres connectées, jeux électroniques, lecteur MP3 … En cas de
flagrant délit, ils sont confisqués et remis aux parents.
De même, les Collèges de France déclinent toute responsabilité sur les livres, classeurs ou
autres objets laissés en classe sans l’accord préalable des responsables de site, sur demande
spéciale des parents déchargeant l’école quant à leur perte éventuelle.
Le chewing-gum, les jujubes, le tamarin et les pétards sont formellement interdits dans l’enceinte
de l’école.
Pour éviter toute injustice, aucun anniversaire ni aucune fête ne feront l’objet de dégustation
de gâteau, de distribution de friandises ou autres entre élèves ou aux personnels enseignants.

Sécurité

Pour aider à éviter malentendus et problèmes :

Les élèves de maternelle sont tenus de partir avec leurs parents ou des personnes
présentées par eux. La photo des accompagnants désignés doit être obligatoirement remise
à l’enseignant qui l’affiche dans la classe.
Pour les élèves des cycles 2 et 3, il est indispensable que les personnes chargées de les
récupérer (autres que les parents) soient présentées aux enseignants. En cas d’imprévu, les
parents doivent aviser l’école par téléphone et remettre à la personne une lettre signée par
eux, destinée au responsable de la Vie scolaire qui se chargera de faire signer le cahier de
décharge à cette dernière.
Toute personne (même un parent) venant récupérer un enfant pour une raison ou une
autre, durant les heures des cours, doit signer ce dit cahier.
Aucun élève ne doit partir avec un ou des camarades, sans l’accord des parents et suivre des
personnes inconnues.
Arrivée à l’école ou départ de l’école avec un véhicule.
Le véhicule amenant ou reprenant un ou plusieurs élèves à l’école est tenu de se ranger le
long du trottoir devant le portail (sans toutefois stationner), afin de ni gêner la circulation ni
mettre en danger ceux qui y montent ou en descendent. Le personnel des Collèges de
France aidant les enfants lors de cette montée ou descente ne saurait être tenu responsable
d’un accident si ce point n’était pas respecté.

Suivi du travail des élèves

Les familles sont tenues au courant du travail et du comportement de leurs enfants au moyen
d’un cahier de suivi des apprentissages (de la TPS à la GS) ou d’un livret scolaire trimestriel (du
CP au CM2).
Il est recommandé aux parents de ne pas hésiter à rencontrer les enseignants en cas de
problème (santé ou autres) mais en dehors des heures de classe.

Les cours particuliers

Les enseignants des Collèges de France n’ont pas le droit de donner des cours particuliers aux
élèves de l’établissement. Les élèves sont suffisamment pris en charge en cours d’année pour
ne pas en rajouter.

Signature des cahiers et livrets scolaires

Un jour par semaine, le cahier journalier est confié à l’enfant qui doit le rendre signé par
ses parents. Une sanction est infligée en cas d’oublis répétitifs.
Les parents se doivent d’honorer les rencontres avec les enseignants pour la signature
trimestrielle des livrets pour la bonne marche du travail de part et d’autre.

Laïcité à l’école

Il est interdit de porter des signes ou tenues par lesquels les élèves manifestent une
appartenance religieuse de façon marquée. Cependant, les signes discrets d’appartenance
restent possibles. Par ailleurs, l’ensemble des cours proposés aux élèves font partie du cursus
d’une école homologuée, et sont donc obligatoires.
(Établi et validé par le conseil d’école en date du samedi 15 novembre 2025)